Fonctionnement

Directoire

Président du directoire : Christophe MAZIN ou Sébastien MINGER

Le directoire a remplacé le conseil exécutif.

Sa mission est d’appuyer et de conseiller le directeur dans la gestion et le contrôle de l’établissement.

Il est composé de :

membres de droit : le directeur, le président de la CME et la présidente de la CSIRMT

membres nommés par le directeur : praticiens hospitaliers, directeur des affaires financières

certains collaborateurs en raison de leur technicité.

Compétence :

Le directoire est doté des attributions suivantes :

approbation du projet médical, préparé par le président de la CME avec le directeur

préparation du projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement

Conseil de surveillance

Président du conseil de surveillance : Philippe VAN HOORNE

Le conseil de surveillance a remplacé le conseil d’administration.

Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers. Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

Commission médicale d’établissement (CME)

Président du CME : Dr Simon LETELLIER

Le Dr LETELLIER (pharmacien) a été élu président de la CME et le Dr ONG SENG (médecin), vice-président.

Le président de la CME est vice-président du directoire.

Il est chargé, conjointement avec le directeur de l'établissement public de santé, de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des usagers, sous réserve des attributions de la commission médicale d'établissement.

Il est chargé du suivi de cette politique. Il peut organiser des évaluations internes à cette fin. Il veille à la mise en œuvre des engagements de l'établissement en matière d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, qui résultent notamment des inspections des autorités de tutelle et de la procédure de certification.

Il présente au directoire le programme d'actions proposé au directeur par la commission médicale d'établissement en vertu du l'article L. 6144-1.

Le président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire, élabore avec le directeur et en conformité avec le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, le projet médical de l'établissement. Il en assure le suivi de la mise œuvre et en dresse le bilan annuel.

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Président du CHSCT : par délégation Magali DUMONT

Les missions du CHSCT sont définies conformément aux articles L4612-1 et suivants du code du travail. Le CHSCT exerce des missions de contrôle, de prévention et d’étude.

Il contribue à :

la protection de la santé physique et mentale des salariés de l’établissement et des travailleurs mis à disposition par une entreprise extérieure

l’amélioration des conditions de travail

l’analyse à la prévention des risques professionnels

Il veille à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en cette matière (L4612-).

Comité technique d'établissement (CTE)

Président du CTE : par délégation Sébastien MINGER

Le comité technique d'établissement comprend, outre le directeur de l'établissement, des représentants du personnel.

La répartition du nombre de sièges des représentants du personnel au CTE est déterminée par les élections professionnelles organisées dans l’établissement.

Assistent également aux séances du CTE :

un représentant de la commission médicale d’établissement avec voix consultative

des membres de la direction :
- La directrice des ressources humaines
- La directrice des soins
- La responsable des affaires financières et budgétaires
- La responsable des services économiques, logistiques et techniques
- La responsable des ressources humaines

Ses missions :

Le comité technique est une instance de concertation chargée de donner son avis sur les questions et projets de textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des services.

Y sont examinées notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l'insertion professionnelle, à l'égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations.

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)

Présidente de CSIRMT : Séverine COQUELIN

La commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est présidée par le coordonnateur général des soins, en l’occurrence la directrice des soins chargée de l’accueil, de la prise en charge et de la sécurité des soins.

Les représentants élus constituent trois collèges :

collège des cadres de santé

collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques

collège des aides-soignants

Compétence :

La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques prévue par l'article L. 6146-9 du code de la santé publique est consultée pour avis sur :